Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures 30 à la Salle des Fêtes 5 Place du Corps Franc Pommies, selon l’ordre du jour suivant :

– Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire 

– Domaine et patrimoine 

– Acquisitions (3-1) : N° 01 — Acquisition de terrains 

Domaine et patrimoine — Locations (3-3) — A une autre entité (3-3-2) : 

N° 02 — Mise à disposition d’un local à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges 

N° 03 — Mise à disposition d’une salle communale 

N° 04 Renouvellement d’une concession de source
Domaine et patrimoine — Actes de gestion du domaine public (3-5) : 

N° 05 — Déclassement de parcelles du domaine public 

Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriales (4-1) — Autres actes (4-1-8): 

N° 06 — Convention relative à la mise en oeuvre d’un bilan professionnel 

– Institutions et vie politique — Intercommunalite (5-7) : 

N° 07 — Programme Fresse Energies Locales Nouvelles : partenariat avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges 

– Finances locales — Décisions budgétaires (7-1) — Tarifs des services publics (7-1-2) — Autres (7-1-2-2) 

N° 08 — Tarifs municipaux 2023 – Autres domaines de compétences — Autres domaines de competences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) : 

N° 09 à 10 — Réseau de chaleur amendement frais de raccordementFinances locales — Subventions (7-5) — Subventions accordées à des associations (7-5-3) : 

N° 11 0 12 — Subventions aux associations au titre de l’année 2022 : programmes complémentaires.

Questions et informations diverses.