Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 22 février 2023 à 20 heures , salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA, Cornimont, selon l’ordre du jour ci-dessous.
EXPOSE DES AFFAIRES
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2022
2- DESIGNATION DE REPRESENTANTS – MISSION LOCALE, OTC, SIVU, PETR
3- ADHESION A L’AMV
4- CREDITS D’INVESTISSEMENTS POURVUS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023
5- REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
6- RECRUTEMENTS : RECENSEMENT POUR LA RI
7- MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DU POSTE D’ACCUEIL
8- NOMINATION SUITE A CONCOURS
9- CREATION DE L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DES VOSGES
10- CONVENTION AVEC L’ABRI POUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS
11- CONVENTION DE PRET EVODIA
12- TARIFS 2023 DE LA REDEVANCE INCITATIVE
13- MODIFICATION DES TARIFS PISCINES
14- DEMANDE DE SUBVENTION – COMPAGNIE L’UN PASSE
15- DEMANDE DE SUBVENTION – FESTIVAL RESO’NUANCES
16- CONTRAT TERRITOIRE LECTURE
17- PISCINES – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES
18- ADHESION AU SDANC ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV
19- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU SIAHR
20- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCHV AU SIE FAUCOMPIERRE-TENDON-XAMONTARUPT
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
