Le conseil municipal se réunira mardi 28 février 2023 à 20 heures 15 selon l’ordre du jour ci-dessous.

Préambule : Présentation du dossier « 200 Brigades »

Commande publique — Marchés publics (1-1) 

N°1 — Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2022 

N°2 — Rénovation et extension de la crèche — Lot 1 — Terrassement/VRD/Espaces verts — Souscription de l’avenant n°2

Domaine et patrimoine — Acquisitions (3-1) 

N°3 — Acquisition des emprises nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg – Tranche optionnelle n°3 

N°4 — Acquisition d’une Licence IV de debit de boissons

Domaine et patrimoine — Locations (3-3) 

N°5 — Renouvellement d’un bail à ferme avec Daniel PIERREL 

N°6 — Tarifs de location de la Salle des Sports pour les particuliers

Fonction publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT (4-1) 

N°7 — Convention d’adhésion au service Gestion des Ressources Humaines avec le CDG88

Institutions et vie politique — Intercommunalite (5-7) 

N°8 — Validation du tarif de main d’oeuvre pratique sur l’ensemble du territoire intercommunal

Finances locales — Fiscalité (7-2) 

N°9 —Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale

 Finances locales — Subventions (7-5) 

N°10 — Aménagement de l’entrée nord de la commune — Demande de subvention au titre de la DETR 

N°11— Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges – Travaux de Voirie 2023 

N°12 — Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges – Eclairage public 2023

Domaines de competences par themes — Voirie (8-3) 

N°13 — Modification du tableau de classement des voies communales

Autres domaines de compétence — Autres domaines de compétence des communes (9-1) 

N°14 — Demandes d’adhésions à la compétence à la carte n°1 « Réhabilitation » du SDANC 

N°15 — Demandes d’adhésions à la compétence a la carte n°2 « Entretien » du SDANC 

N°16 — Adhésion au SDANC : substitution de la CCHV aux communes et EPCI adhérents

N°17 — Adhésion au SDANC : extension de périmètre concernant la CCGHV 

N°18 — Demande de retrait du SDANC
Autres domaines de compétence — Autres domaines de compétence des régions (9-3) 

N°19 —Groupement de commandes pour l’achat d’énergie 

Affaires diverses 

Decisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal 

Informations diverses.