Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 22 mars 2023 à 20 heures 00 à la salle des fêtes, 24 rue de la 3^ème DIA 88310 Cornimont, selon l’ordre du jour ci-dessous.

1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22-02-23.

2- PARTICIPATION SYNDICALE 2023 PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES.

3- OUVERTURES DE COMMERCES A VAGNEYLES DIMANCHES EN 2023.

4- CONTRACTUALISATION 2023-2027 AVEC LE CD88.

5- TELETRANSMISSION DES ACTES – AVENANT A LA CONVENTION.

6- COMPOSITION DE LA COMMISSION FINANCES.

7- BUDGET PRINCIPAL – RESULTAT DE CLOTURE DES COMPTES D’INVESTISSEMENT 2021.

8- RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE.

9- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

10- MOBILITE – CREATION D’UN COMITE DE PARTENAIRES.

11- OPERATION D’ACHAT DE RECUPERATEURS D’EAU DE PLUIE-DEMANDE DE SUBVENTION.

12- PLANS DE MOBILITE SIMPLIFIES.

13- GROUPEMENT DE COMMANDE : BACS ROULANTS ET PIECES DETACHEES.

14- OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE – BILAN 2022 ET BUDGET PRIMITIF 2023.

15- SIVU TOURISME – PARTICIPATION SYNDICALE 2023.

16- PV DE TRANSFERT – COMPLEXE AQUATIQUE.

17- CONTRAT DE CHAUFFAGE – COMPLEXE AQUATIQUE.

18- CONVENTION DE REFACTURATION ELECTRICITE COMMUNE LA BRESSE – COMPLEXE AQUATIQUE.

19- PISCINES : MODIFICATIONS DES TARIFS.

20- CINEMA : AUTORISATION DE PROGRAMME.

21- CINEMA : ATTRIBUTION DES LOTS DU MARCHE DE TRAVAUX.

22- REGLEMENT SPECIFIQUE DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS – TERRE DE JEUX 2024.

23- DEMANDE DE SUBVENTION – TIR A L’ARC.

24- CHAUFFERIE BOIS VAGNEY – AVENANT CINEMA.

25- ADHESION DE LA CCHV A LA SATESE.

26- CTG – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION 2024-2027.

27- SERVICES A LA POPULATION – OUVERTURE DE POSTES.

28- AIDE A LA FORMATION BAFA/BAFD.

Informations et questions diverses.