Le Thillot – 17 dossiers au conseil municipal du jeudi 23 mars 2023

Le conseil municipal se réunira jeudi 23 mars 2023 à 20 heures 00 en mairie.

ORDRE DU JOUR :

1. COTISATION 2023 AU SMIC DES VOSGES 

2. ATTRIBUTION DU MARCHÉ AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE MAÎTRISE D’OEUVRE DES BÂTIMENTS 

3. APS 3ÈME TRANCHE DE VOIRIE PLURIANNUELLE DEMANDE DE SUBVENTION 

4. ACTUALISATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR LE CENTRE DE LOISIRS AVEC OUVERTURE D’UN COMPTE DÉPÔTS DE FONDS AU TRÉSOR (DFT) 

5. SORTIE DE DIVERS MATÉRIELS ROULANTS DE L’INVENTAIRE ET DE L’ACTIF 

6. CESSION DU VÉHICULE MERCEDES UNIMOG 

7. RECTIFICATIF DE LA DELIBERATION N° 9/VIII/2022 VENTE D’UN TERRAIN AU LIEU DIT PR DE LA SEPPE 

8. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°8/VIII/2022 DU 6/12/2022 ACQUISITION D’UNE PARCELLE RUE DES MEIX 

9. INDEMNITÉ DE SUPPLÉANCE POUR LA 1ERE ADJOINTE 

10. INDEMNITÉS DE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES 

11. ADHÉSION ET RETRAIT AU SDANC : ADHÉSION DE PLUSIEURS COMMUNE A LA COMPETENCE A LA CARTE N°1 « RÉHABILITATION » – A LA CARTE N°2 « ENTRETIEN » – ADHÉSION DE LA CCHV AUX 3 COMPÉTENCES – ADHÉSION DE LA CCGHV AVEC EXTENSION DE PÉRIMÈTRE AUX 3 COMPÉTENCES ET RETRAIT DE MAXEY SUR MEUSE 

12. PARTICIPATION COMMUNALE AU C.C.A.S. – EXERCICE 2023 

13. . PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE « L’ILE AUX ENFANTS » – EXERCICE 2023 

14. . PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE DES HAUTES-MYNES – EXERCICE 2023 

15. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2023 

16. INSCRIPTION DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 

17. RENOUVELLEMENT DE TEMPS PARTIEL D’UN AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL 1ERE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLES

Madame Isabelle Canonaco communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.