Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont, salon d’honneur, le vendredi 12 mai 2023 à 20 heures 00.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 31 mars 2023 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

3- Convention d’objectif 2023-2028 – Association du Musée des Milles et Une Racines (AMMUR)

4- Motion pour un taux de TVA à 5,5% sur les affouages

BUDGETS – FINANCES

5- Décision modificative n°1 – Budget communal

6- Budget « Turbines » – Mise en place de la régie avec autonomie financière : statut, dotation initiale, conseil d’exploitation et directeur

7- Dotation aux amortissements – mise à jour des durées

8- Subventions associatives pour 2023

9- Admissions en non-valeur et créances éteintes

10- Fondation du Patrimoine – Adhésion 2023

RESSOURCES HUMAINES

11- Création de 8 contrats d’engagement éducatif pour le centre de loisirs de juillet et de 4 pour celui d’août

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

12- Mise à jour des tarifs périscolaires/extrascolaires

13- Convention Territoriale Globale avec la CAF

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

14- Convention de portage avec l’EPFGE – acquisition maison 14 Place de la Pranzière

15- Programme travaux ONF 2023

16- Convention de mise à disposition d’un véhicule avec les Restos du Coeur

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

17- Acquisition parcelles AB259 et 260 – 1274 m² – Rue des Grands Meix

18- Echange diverses parcelles – 4 358 m² – Pré Maréchal au Droit

19- Mise en place de périmètres « Mérule »

INTERCOMMUNALITE – néant

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO – Correspondant défense

QUESTIONS DIVERSES.