Le conseil communautaire se réunira le mercredi 24 mai 2023 à 20 heures 00 à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 AVRIL 2023

2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS

3. CRÉANCES ÉTEINTES

4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

5. CHANTIER D’INSERTION – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

6. RI – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

7. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

8. ADHÉSION 2023 AU CAUE DES VOSGES

9. GESTION DES DÉCHETS – CRÉATION DE POSTES SAISONNIERS

10. AIDES À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES – DÉPLAFONNEMENT POUR UN PROJET PORTÉ PAR L’ENTREPRISE SPIMECA (La Bresse)

11. AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE – PROPOSITION DE DÉPLAFONNEMENT POUR UN PROJET PORTÉ PAR LE CAMPING DE BELLE-HUTTE (La Bresse)

12. CONVENTION AVEC L’EPFGE – PROJETS À LA BRESSE ET CORNIMONT

13. RÉVISION DU RÈGLEMENT DES AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE

14. DEMANDES DE SUBVENTIONS – DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION -MÉDIATHÈQUES

15. PISCINES – POSTES SAISONNIERS

16. SUBVENTIONS 2023 – VALIDATION DES MONTANTS PRÉVUS PAR CONVENTION PLURIANNUELLE

17. SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES – VAGNEY ET BASSE-SUR-LE-RUPT

18. CINÉMA VAGNEY – ATTRIBUTION LOT CHARPENTE / COUVERTURE ET LOT FAÇADES

19. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA COMPÉTENCE « EAU POTABLE » DES COMMUNES DE GERBAMONT, LE SYNDICAT, ROCHESSON, SAPOIS ET VENTRON À LA CCHV

20. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX D’ALIMENTATION / SÉCURISATION DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SAPOIS

21. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D’EAU POTABLE ET DE RÉSEAU HAUTE TENSION AU CHAJOUX

22. TARIF DE PRESTATION DU SERVICE DES EAUX POUR LA COMMUNE DE CORNIMONT

23. TRANSFERT DES BIENS RELATIFS À LA « COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT » DES COMMUNES DE LE SYNDICAT, SAPOIS, TENDON ET VENTRON À LA CCHV

24. DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE : ADHÉSION AU SDANC ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ SYNDICAL DU SDANC

25. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.