Le conseil municipal est convoqué dans la salle du conseil municipal à la mairie
pour la réunion qui aura lieu le lundi 26 juin 2023 à 20 heures 00.

ORDRE du JOUR.

Début de réunion : Présentation des deux assistantes maternelles de la MAM.

– 3.2.2 — Echange parcelles B 646 — C 147 — C 153 

– 3.2.2 — Acquisition parcelle enclavée B 642 — Beaudeve 

– 3.2.2 — Passée communale : déclassement et vente à particulier entre (C441 et C294) 

– 5.7.7 — SPL XDEMAT : approbation répartition capital social 

– 5.7.7 — Convention CDG prestations de service Pole Carrieres 

– 7.1.1.2 — Decisions modificatives budget 

– 7.10 — Convention Menil Vol Libre 

– 8.1.3 — Transports scolaire — collège — prise en charge bus 

– 8.5 — Services périscolaires : règlement intérieur, ACM 

– 8.5 — Abandon manifeste 21 rue du Général de Gaulle — procédure d’acquisition simplifiée

– 9.1— Schéma directeur d’assainissement : groupement de commandes etude 

– 9.1— Transfert compétence CCBHV publicité des enseignes

– 9.4— Motion Région Grand Est — Transports Ferroviaires 

– 9.4— Motion Association Massif Vosgien : transports — poids lourds

– Questions et informations diverses.