D.J.

Cornimont – CCHV : 24 dossiers au conseil communautaire du mercredi 20 septembre 2023

Le prochain conseil communautaire se réunira le mercredi 20 septembre 2023 à 20 heures 00
à Cornimont, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2023
  2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
  3. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022
  4. SMIC – RAPPORT DE GESTION 2022
  5. COLLECTE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
  6. REDEVANCE INCITATIVE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
  7. DÉPLOIEMENT DE LA RI – SIGNATURE D’UN PRÊT
  8. CONVENTION D’ENGAGEMENT POUR LA PROTECTION ET LA GESTION D’ESPACES NATURELS – SITE NATUREL DE LA PIQUANTE PIERRE
  9. OPÉRATION GROUPÉE D’ACHAT DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE – DEMANDE DE SUBVENTIONS
  10. PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION DU PLU DE LE SYNDICAT
  11. RESILIATION DE L’ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE CONTENEURS ENTERRES ET SEMI-ENTERRES
  12. MODALITES D’APPLICATION DE LA REDEVANCE SPECIALE POUR LE FINANCEMENT DE LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS NON MENAGERS.
  13. DISPOSITIF DE BONIFICATION DES PRÊTS D’HONNEUR INITIATIVE HAUTES VOSGES – CONVENTION AVEC LA RÉGION GRAND EST
  14. AIDES À L’IMMOBILIER TOURISTIQUE – DÉPLAFONNEMENT POUR UN PROJET PORTÉ PAR LA SAS VENTRON DOMAINE DE MONTAGNE SUR LE SITE DE L’HÔTEL DES BUTTES
  15. SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022
  16. MISE EN PLACE DE TARIFS COMPLÉMENTAIRES – STRUCTURES AQUATIQUES
  17. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU ET SES BRANCHEMENTS ROUTE DU DROIT A CORNIMONT
  18. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE EAU BRUTE DU RESERVOIR DU VOID A VENTRON
  19. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DES TRAVAUX DU RÉSEAU DU CHAJOUX SUR LA COMMUNE DE LA BRESSE
  20. DEMANDE DE RETRAIT DU SIA LA BRESSE-CORNIMONT AU SDANC
  21. EAU-ASSAINISSEMENT : CONVENTION DE REVERSEMENT ENTRE LA CCHV ET SES COMMUNES-MEMBRES
  22. ENGAGEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À TENDRE VERS UN RENDEMENT DE 85% DE SES RÉSEAUX D’EAU SUR L’ENSEMBLE DE SES COMMUNES
  23. RECRUTEMENT D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE
  24. INSTAURATION DE LA TAXE GEMAPI
    INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.