La prochaine réunion de Conseil Municipal se déroulera jeudi 23 novembre 2023 à 20 heures 00 à la salle du conseil.

Ordre du jour :

1. COMMANDE PUBLIQUE – Autres contrats (1.4) – Conventions de déneigement – saison hivernale 2023/2024 ;
2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de collectivités à la compétence « réhabilitation » du Syndicat Départemental d’Assainissement non collectif ;
3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte d’Informatisation communale dans le Département des Vosges ;
4. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Fêtes et Cérémonies – utilisation du compte 623 ;
5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°4 – Budget commune ;
6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°4 – Budget annexe de l’eau ;
7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe de l’assainissement ;
8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs déneigement – saison hivernale 2023/2024 ;
9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Admission en non-valeur de créances éteintes ou irrécouvrables ;
10. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – subvention exceptionnelle à la société des fêtes ;
11. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – assiette des coupes ONF 2024 ;
12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – organisation du temps scolaire ;
13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition de la patinoire – saison hivernale 2023/2024 ;
14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de damage des pistes de ski de fond – saison hivernale 2023/2024 ;
15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Avis sur la composition de la « conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols » ;
16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de moyens 2024 avec l’EPIC Office de Tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention petits travaux 2024 avec l’EPIC Office de Tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de mutualisation de moyens humains et matériels avec l’EPIC Office de tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges (ménage) – Année 2024 ;
19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de mutualisation de moyens humains et matériels avec l’EPIC Office de tourisme Communautaire des Ballons des Hautes-Vosges (comptabilité) – Année 2024 ;
20. Affaires diverses.