Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 19 décembre 2023 à 18 heures 00 en salle du Conseil Municipal à Saint-Amé.
ORDRE DU JOUR
120. Prise des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2025.
121. Modification de représentants au PETR.
122. Signature du marché pour le recrutement d’un ou des opérateurs pour l’animation des dispositifs Habitat de la Communauté de Commune de la Porte des Vosges Méridionales.
123. Dispositif SARE : avenant à la convention financière entre les Communautés de Communes de la Porte des Vosges Méridionales, des Hautes Vosges, et des Ballons des Hautes Vosges
124. Rapport d’activités SICOVAD 2022.
125. Accord sur le transfert de nouvelles compétences et sur les modifications statutaires du SMAL.
126. Désignation des délégués titulaires et suppléants de la CCPVM au sein du conseil syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Lanterne (SMBVL).
127. Lettre d’intention Natura 2000.
128. Conversion de flottes de véhicules à faibles émission : Lancement d’une étude territoriale à l’échelle du Pays.
129. Ouvertures dominicales – 2024.
130. Ouverture de crédits avant vote du budget.
131. Aide financière – BAFD et BAFA.
132. Modification des règlements des crèches.
133. Projet alimentaire territorial (PAT).
134. Modification du règlement réseau des médiathèques.
135. Organisation du temps de travail à la CCPVM.
136. Indemnité d’Heures Supplémentaires d’Enseignement (IHSE) des professeurs et assistants territoriaux d’enseignement artistique.
137. Création d’un emploi non permanent en lien avec la préparation de la prise de  compétence eau et assainissement à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – siège CCPVM.
138. Instauration du forfait mobilité durable.
139. Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes –2024-2026.
140. Mise à jour du Document Unique d’évaluation des risques professionnels et Programme Annuel de Prévention 2024.
141. Instauration du télétravail.
