Ordre du jour du Conseil Communautaire du lundi 12 février 2024 à 20 heures 30 à Ramonchamp.

Compte rendu d’usage des délégations
INTERCOMMUNALITE
 DEL.01/ 2024 – Synthèse intercommunale des Atlas de la Biodiversité Communales
 DEL.02/ 2024 – PETR – Projet Alimentaire Territoriale (PAT).
 DEL.03/ 2024 – Répartition zonage scolaire – motion
FONCTION PUBLIQUE
 DEL.04/ 2024 – Tableau des effectifs – modifications
FINANCE LOCALES
 DEL.05/2024 – tarification piscines – nouvelles offres
 DEL.06/2024 – programme investissement budget déchet – complément financement FMA
 DEL.07/2024 – marché de fourniture d’énergie groupement de commande pour l’électricité avec
le Grand Nancy 2024 -2026
 DEL.08/2024 – versement subvention d’exploitation et d’investissement à l’OTCBHV
 DEL.09/2024 – Marché camion grue bennes compactrices – avenant
 DEL.10/2024 – Vente du site industriel modification
Questions et informations diverses.