Le conseil municipal est convoqué pour la réunion qui aura lieu jeudi 14 novembre 2024 à 20 heures 00 en mairie, salle du conseil.

Selon l’ordre du jour suivant :

Fonctionnement du Conseil Municipal 

1. Approbation de la dernière séance 

2. Installation de Monsieur Pascal LAMBERT au Conseil Municipal 

3. Nomination de Pascal LAMBERT aux différentes commissions 

4. Nomination au CCAS 

5. Décisions prises dans le cadre des délégations 

Personnel 

6. Délibération modificative du poste d’ATSEM pour l’inscrire dans le cadre des emplois permanents (Angélique THIAVILLE)

7. Délibération modificative du poste d’agent d’entretien occupé à partir du 06/11/2024 par Madame Lindsay VALDENAIRE 

Finance: 

8. Délibération pour adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025 – 2028 proposé par le CDG88 

9. Délibération pour le versement des montants inhérents aux mentions << très bien >> 

10. Décision modificative du budget forêt pour un excédant sur le chapitre 65 (réparation suite à sinistre) 

11. Décision modificative du budget forêt pour paiements des factures de travaux forestiers prévus par l’ONF (chapitres 70 et 21) 

12. Convention avec le centre de la SPA de Brouvellieures pour prise en charge des chats errants de la commune 

Terrain: 

Forêt : 

13. Achat de terrain à Monsieur THIRIET à l’euro symbolique 

14. Vente de terrain à monsieur PERRIN Jean-Claude 

15. Achat de la parcelle forestière cadastrée AC/0007 appartenant au groupe SIAT (régularisation suite à convention de passage de canalisation d’eau) 

16. Achat de la parcelle forestière (ancien rucher) cadastrée F/0374 appartenant à Madame François Régine 

Intercommunalité 

17. Avis sur l’approbation de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme communal 

Informations diverses.