La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 14 avril 2025 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal – mairie. 

Séance du Conseil Municipal : 

⇒ Présence (pouvoirs, excuses) 

⇒ Nomination d’un(e) secrétaire de séance et d’un(e) secrétaire adjoint(e) 

→ Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 février 2025 

ORDRE DU JOUR : 

FINANCES 

1. BUDGET GENERAL – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

2. BUDGET EAU – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

3. BUDGET ASSAINISSEMENT – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

4. BUDGET CIMETIERE – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

5. BUDGET FORET – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

6. BUDGET DE LA REGIE MUNICIPALE DES HAUTES MYNES – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

7. BUDGET DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 

8. FONGEBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DE LA NOMENCLATURE M57 EXERCICE 2025 

9. BUDGET GENERAL & SERVICES ANNEXES – PRESENTATION & VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS – EXERCICE 2025 

10. VOTE DES TAUX EXERCICE 2025 

11. PARTICIPATION COMMUNALE AU C.C.A.S. EXERCICE 2025 

– 

12. PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE MUNICIPALE DE LA CRECHE « L’ILE AUX ENFANTS » – EXERCICE 2025 

13. PARTICIPATION COMMUNALE A LA REGIE MUNICIPALE DES HAUTES MYNES- EXERCICE 2025 

14. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2025 

15. CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – EXERCICE 2025 

16. PARTICIPATION FINANCIERE AU SMIC EXERCICE 2025 

17. COTISATION A L’AMV88 EXERCICE 2025 

18. COTISATION AU PARC NATIONAL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES EXERCICE 2025 

19, COTISATION A L’ASSOCIATION DU MASSIF VOSGIEN EXERCICE 2025. 

20. COTISATION AU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 

21. CONTRIBUTION INTERPROFESSIONNELLE OBLIGATOIRE (CVO) 

22. COTISATION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES VOSGIENNES 

23. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL LES VARIETES 

24. SOUTIEN ECONOMIQUE AU COMMERCE LOCAL A L’AIGUILLE DU THILLOT 

25. GRATUITE DE LA SALLE OMNISPORT AUX ASSOCIATIONS HAUTES VOSGES MINIATURES A L’HAUTE MOSELLE INITIATIVE ET AU TENNIS DE TABLE DES BALLONS DES HAUTES VOSGES 

26. ACQUISITION D’UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE IVème CATEGORIE 

27. NOUVEAUX TARIFS AU MUSEE DES HAUTES-MYNES 

28. BOURSE AUX LIVRES AU SEIN DE LA MEDIATHEQUE 

29, ACTUALISATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DES CASES DES COLUMBARIUMS DU CIMETIERE COMMUNAL DU THILLOT 

30. TARIF DES REDEVANCES POUR LES PERSONNES QUI BENEFICIENT DU GARAGE MORT AU CAMPING MUNICIPAL A L’ANNEE 

31. TARIF DE CAUTION DU BOITIER DU VIDEO PROJECTEUR SANS FIL DE LA SALLE CECILE VALENCE 

32. SIGNATURE D’UN CONTRAT AVEC SMACL ASSURANCES EXERCICE 2025 

33. REPARTITION DE LA PRISE EN CHARGE DES IMPOTS ET TAXES DU BIEN SIS AU 21 RUE CHARLES DE GAULLE 

DOMAINE ET PATRIMOINE 

34, MODIFICATION DE LA DELIBERATION No5/I/2025 ETUDE DU PROJET D’ECHANGE DE TERRAIN ET PARTIE DU CHEMIN DU PLANOT ENTRE LA COMMUNE ET UN PARTICULIER AU LIEU-DIT LE PRE FELIX DANS LE CADRE DE LA LOI 3DS DU 21/02/2022 

35. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°19/I/2025 DU 3 FEVRIER 2025 RELATIVE A LA SURFACE DU PERIMETRE DE PROTECTION DU NOUVEAU PUITS DU PREY 

36. ACQUISITION A TITRE GRATUIT D’UN TERRAIN PROVENANT DE L’INDIVISION BOILEAU SAILLEY SIS AU LIEU-DIT LA GOUTTE DE L’EURSON A FRESSE SUR MOSELLE

37, ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARCELLES DE TERRAIN SITUEES AU THILLOT ET PROVENANT DU GROUPE CARPHIL 

38. ACQUISITION A TITRE GRATUIT D’UN TERRAIN PROVENANT DE LA SUCCESSION BOILEAU SIS RUE DES MEIX PROLONGES DU THILLOT 

39. CONVENTION ET SIGNATURE DES ACTES AUTHENTIQUES DE SERVITUDE AVEC ENEDIS PARCELLES SECTION AD N°405/678 ET 719 AU 21 RUE CHARLES DE GAULLE 

40. CONVENTION ET SIGNATURE DES ACTES AUTHENTIQUES DE SERVITUDE AVEC ENEDIS PARCELLES SECTION B No161 CHEMIN DE LA CHAPELLE DES VES 

41. CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES HAUTES MYNES DESIGNATION DES MEMBRES 

42. MODIFICATION DES STATUTS DU SDEV 

43. DEMANDE D’ADHESION DU SYNDICAT DES EAUX DU HAUT DU MONT ET DU SYNDICAT DES EAUX DE BEL-AIR AU SMIC 

FONCTION PUBLIQUE 

44.DELIBERATION PORTANT INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 

45. PLAN DE FORMATION 

46. RATIO AVANCEMENTS DE GRADES 

47. MISE A JOUR DU TABLEAU D’EFFECTIF SUITE A AVANCEMENTS DE GRADES 

48. SUPPRESSION DE POSTE 

49. MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET DE 17 HEURES 30 

50. PARTICIPATION DES COMMUNES AU SIBSIS EXERCICE 2025 

Madame Isabelle CANONACO communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.