1) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 29 octobre 2025 (1 document)

2) Décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations

3) Motion de soutien relative à l’action de l’association ADEMAT-H

4) Modifications du temps de travail pour deux assistants d’enseignement artistique principaux de 2ème classe

5) Création d’un poste d’un attaché territorial

6) Création de deux postes de saisonniers pour le service « Déchets »

7) Présentation du rapport social unique 2024 (1 document)

8) Avenant à la convention constitutive d’un groupement de commande conclue avec le syndicat des Eaux de Blanchefontaine pour la réalisation de l’étude prospective relative à la gestion quantitative de la ressource en eau (1 document)

9) Convention de partenariat avec la médiation de l’eau (1 document)

10) Redevances pour prélèvement sur la ressource en eau, sur la consommation d’eau potable, et pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026

11) Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

12) Avis sur les demandes de retraits du syndicat mixte départemental d’assainissement des Vosges (1 document)

13) Fixation des tarifs eau potable et assainissement pour l’année 2026 (1 document)

14) Modalités de reversement de la compensation de la part salaires de la taxe professionnelle des communes

15) Appel à soutien solidaire de Vosges TV (1 document)

16) Admission en non-valeur de produits et taxe irrécouvrables – Budget général

17) Admission en non-valeur de produits et taxes irrécouvrables – Budgets eau et assainissement

18) Décision modificative n°3 – Budget général

19) Décision modificative n°2 du budget annexe eau

20) Attribution de subvention à l’association de la Maison de la culture et des loisirs de Gérardmer

21) Adhésion au conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement des Vosges

22) Commande publique : Appel d’offres ouvert concernant une étude prospective relative à la gestion de la ressource en eau sur le territoire de la communauté de communes et du syndicat intercommunal des Eaux de Blanchefontaine (1 document)

23) Commande publique : Procédure adaptée concernant la réalisation des enquêtes de branchement d’eau potable

24) Commande publique : Appel d’offres ouvert concernant le lavage des conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés pour les déchets ménagers pour le compte des communautés de communes Gérardmer Hautes Vosges et Hautes Vosges (2 documents)

25) Commande publique : Marché de vidage des conteneurs d’apport volontaire pour le multimatériaux et transport vers le centre de tri – Avenant n°2 à l’accord-cadre conclu avec l’entreprise SUEZ RV NORD EST (1 document)

26) Commande publique : Convention de groupement de commande – Evaluation environnementale (1 document)

27) Convention relative au pacte territorial 2025-2029 – Volet 3 Accompagnement (1 document)

28) Convention d’occupation temporaire avec la SNCF pour la ligne Laveline devant Bruyères – Gérardmer (1 document)

29) Adoption définitive du plan de mobilité simplifié (1 document)

30) Rapport sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2024 (1 document)

31) Accès à la déchèterie pour les habitants du secteur du Grand Valtin : convention avec la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (1 document)

32) Poursuite du conventionnement avec Vosges & Co (1 document)

33) Modification de l’aide à l’immobilier d’entreprise (3 documents)

34) Informations et questions diverses.