Bussang – 22 dossiers au conseil municipal du lundi 30 mars 2026

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera lundi 30 mars à 20 heures 00 en salle du Conseil.

Ordre du jour :

  1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Création des commissions communales et nomination de leurs membres ;
  2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours des communes de la Haute Moselle;
  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation des délégués auprès du Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;
  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
  7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un délégué communal au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges ;
  8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
  9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ;
  10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation des délégués au sein de la conférence intercommunale dans le cadre de l’entente pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques ;
  11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Proposition de délégués à la Communauté de Communes afin de siéger au sein des syndicats intercommunaux ;
  12. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un représentant auprès du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle ;
  13. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un représentant au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;
  14. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un représentant au sein de la SPL-XDEMAT ;
  15. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un représentant auprès de l’Association des Communes Forestières Vosgiennes ;
  16. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un correspondant défense ;
  17. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un correspondant incendie ;
  18. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation du délégué et du référent station verte ;
  19. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation d’un délégué auprès du Comité National d’Action Social ;
  20. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  21. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints ;
  22. Affaires et questions diverses.

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