La Prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra vendredi 14 décembre 2018 à 20 heures 30 en salle du conseil.

Ordre du Jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section A n°24p à Monsieur FILALI et Madame LENTZ ;

3. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – création d’un poste d’adjoint technique contractuel pour accroissement temporaire d’activité ;

4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;

6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Intercommunalité (5.7) – Transfert de la compétence du développement du très haut débit par fibre optique à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges ;

7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux 2019 ;

8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°5 – Budget communal ;

9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Subvention 2019 à l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG ;

10. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Acceptation de remboursement suite à sinistre (toiture complexe du quartier) ;

11. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Cotisation 2018 au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;

12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mutualisation des moyens humains et matériels avec l’office de tourisme de BUSSANG (comptabilité) ;

13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mutualisation des moyens humains et matériels avec l’office de tourisme de BUSSANG (ménage) ;

14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de moyens 2019 entre la commune de BUSSANG et l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG;

15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de regroupement CCE TEPCV et mandat de regroupement ;

16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Désignation d’un délégué à l’Assemblée Générale de la Société publique Locale SPL-Xdemat ;

17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Demande de raccordement au réseau communal d’eau potable (PARMENTIER) ;

18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Demande de raccordement au réseau communal d’eau potable (CLAUDEL) ;

19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Projet de Regroupement Pédagogique Intercommunal avec les Communes de Fresse-sur-Moselle et Saint-Maurice-sur-Moselle ;

20. Affaires diverses.