D.J.

Porte des Vosges Méridionales – Conseil communautaire mardi 18 décembre 2018

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 18 décembre 2018 à 18 heures 30 en Mairie de Dommartin-lès-Remiremont, Salle des Fêtes.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

  • Affaires et communications diverses

  1. Intérêt communautaire – politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.

  2. Création de l’Agence de développement économique des Vosges.

  3. Pacte Offensive Croissance Emploi – demande de subvention.

  4. Fixation des attributions de compensation 2018 en tenant compte du rapport de la CLECT.

  5. Fixation des attributions de compensation provisoires 2019.

  6. Protocole territorial d’aide à la rénovation énergétique des logements privés.

  7. Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget 2019.

  8. Versement d’un acompte de subvention – Office de Tourisme Intercommunal.

  9. Cotisation Foncière des Entreprises – Exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographiques.

  10. Décision modificative budget général et zone d’activités de la Croisette.

  11. Convention de mise à disposition de la piscine intercommunale du Val d’Ajol.

  12. Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2019.

  13. Adoption de la Convention Territoriale Globale.

  14. Élaboration d’un plan climat air énergie territorial (PCAET).

  15. Convention constitutive d’un groupement de commande pour la réalisation d’une étude pour l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial..

  16. PCAET : Validation du plan de financement et demande de subvention DETR.

  17. Création de poste : recrutement d’un animateur PCAET.

  18. Régime indemnitaire – mise à jour.

  19. Protection sociale.

  20. Document unique d’évaluation des risques professionnels et plan d’actions – validation.

  21. Règlement de formation.

  22. Plan de formation.

  23. Modification du tableau des effectifs.

  24. Modification du règlement de la médiathèque intercommunale.

  25. Demandes de subvention – micro-crèche Eloyes.

  26. Demande de subvention politique de la ville – maîtrise d’œuvre urbaine et sociale.

  27. Demande de subvention routes d’accès déchetterie Saint Nabord – Conseil Départemental.

  28. Demande de subvention voirie et réseaux – zone d’activités de la Croisette – Conseil Départemental.

  29. Demande de subvention travaux d’accessibilité médiathèque site de Remiremont – Conseil Départemental.

  30. Demande de subvention concours national de musique de chambre.

  31. Mission marketing pour le déploiement de la Marque touristique Vosges secrètes – demande de subvention.

  32. Fête des 10 ans de la médiathèque intercommunale – demandes de subvention.

  33. Aménagement intérieur du relai des assistants maternels – demande de subvention.

  34. Convention de prêt d’instruments de musique et de matériel dédié à l’enseignement musical.

  35. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales : mise en place de PAYFIP.

  36. Rapport activité SICOVAD 2017.