Saint-Amé – Vers une mesure de protection du Saint-Mont

Jeudi 28 février 2019, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie. Les élus étudieront notamment la proposition de classement du Saint-Mont, au titre de l’intérêt historique et pittoresque, par la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2018

  • Transfert des compétences Eau et Assainissement vers la CCPVM

  • Proposition de classement du site du Saint-Mont

  • Travaux d’aménagement rue de la Gare : approbation du programme et demande de subventions (DSIL et CD88)

  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal

  • Approbation de la convention avec le CDG 88 sur la mise à disposition d’un conseiller de prévention pour l’élaboration du document unique

  • Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention concernant la démarche de prévention des risques

  • Adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Vosges

  • Forêt communale : Programme de travaux 2019

  • Forêt communale : état d’assiette 2019 et destination des coupes

  • Acquisition par la commune d’une propriété boisée (cadastrée section A parcelle n°38)

  • Demandes d’adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale du Département des Vosges

  • Décisions prises par Mme le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT

  • Informations et questions diverses