Rupt-sur-Moselle – Conseil municipal lundi 1er avril

Le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

N° 2019/020  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 18 mars 2019

N° 2019/021  Finances Locales – Contributions – 07-06
Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation

N° 2019/022  Finances locales – contributions budgétaires – 07-06
Contribution syndicale budgétaire au SMIC – Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges

N° 2019/023  Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS

N° 2019/024  Finances Locales – Fiscalité – 07-02
Fixation des taux de fiscalité locale 2019

N° 2019/025  Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau

N° 2019/026  Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement

N° 2019/027  Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Budget Principal – Budget de l’Eau – Budget de l’Assainissement
Fixation des durées d’amortissement

N° 2019/028  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget des Affaires Economiques – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Réintégration de l’actif et du passif dans le Budget Principal

N° 2019/029  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019 – Durées d’amortissement

N° 2019/030  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/031  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/032  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/033  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lotissement – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/034  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Cimetière – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/035  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/036  Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lépange Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2018 – Vote du Compte Administratif 2018 – Affectation des Résultats 2018 – Vote du Budget Primitif 2019

N° 2019/037  Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05 
Demande de subventions

N° 2019/038  Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05 –
Bilan foncier 2018

N° 2019/039  Autres domaines de compétences – autres – 09-01-03
Signature d’une convention avec le SMIC 88 (Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale des Vosges) – adhésion au module de dématérialisation SPL X-Demat

N° 2019/040  Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations