Remiremont – L’extension du système de vidéoprotection au conseil municipal ce lundi 8 avril

29 points figurent à l’ordre du jour du conseil municipal ce lundi 8 avril 2019 dont une demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance pour l’extension du système de vidéoprotection.

Compte-rendu de la Commission Affaires Générales – Citoyenneté du 13 mars 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mars 2019

  1. Réglementation et gestion du domaine – Autorisation de balisage de la forêt de Parmont délivrée au Club Vosgien (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif – Demandes d’adhésions (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Fibre optique – Occupation du domaine public par les Sous-Répartiteur Optiques (SRO) du projet Losange (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Astreintes annuelles des Ateliers Municipaux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Compte de gestion – Exercice 2018 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Compte Administratif- Exercice 2018 – Budget Principal (Rapport de M. Marc GEORGEL, Conseiller Municipal).

  1. Finances – Compte Administratif- Exercice 2018 – Service des Eaux (Rapport de M. Marc GEORGEL, Conseiller Municipal).

  1. Finances – Compte Administratif- Exercice 2018 – Service de l’Assainissement (Rapport de M. Marc GEORGEL, Conseiller Municipal).

  1. Finances – Compte Administratif- Exercice 2018 – Forêt Communale (Rapport de M. Marc GEORGEL, Conseiller Municipal).

  1. Finances – Exercice 2018 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A – Exercice 2018 – Bilan (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2018 – Affectation (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Eau potable – Tarif année 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’Exercice 2019 – Participations syndicales (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Imposition locale – Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget Primitif – Exercice 2019 – Budget Principal (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget Primitif – Exercice 2019 – Service des Eaux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget Primitif – Exercice 2019 – Service de l’Assainissement (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget Primitif – Exercice 2019 – Forêt Communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Extension système vidéoprotection- Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance ( F.I.P.D) 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Travaux dans les équipements sportifs – Programme 2019 – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental et de la Région (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Régie de Recettes de l’Etat : Produit des amendes forfaitaires de la police de circulation – Clôture. (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Modalités de facturation de prestations de services informatiques auprès d’autres entités publiques locales (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Animations Festival Nancy Jazz Pulsation (NJP) concert du 19 octobre 2019 (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

QUESTIONS DIVERSES