Le Val-d’Ajol – Treize points au conseil municipal du 10 avril

Le conseil municipal se réunira mercredi 10 avril 2019 à 20 heures 30 pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

32-2019 : Approbation du compte rendu de Ia séance precedente.

33-2019 : Compte rendu des decisions prises par le Moire suite aux delegations de pouvoir qui lui ont ete confiees.

34-2019 : Affectation des resultats de l’exercice 2019 (budgets principal, Eau, Assainissement, Maison de Sante).

35-2019 : Contribution de Ia Commune au titre des eaux pluviales 2019.

36-2019: Budgets primitifs 2019 (budget principal, Eau, Assainissement, Maison de Sante).

37-2019 : Vote des taux des taxes directes locales.

38-2019 : Cession dune parcelle communale -SCI Orphee.

39-2019 : Octroi de subvention a des particuliers pour le financement de travaux d’adduction dem.

40-2019 : ADAP : Agenda daccessibilite de la Commune.

41-2019 Contribution 2019 de la Commune au SIVUIS.

42-2019: Creation dune commission scolaire extra-municipale.

43-2019: Competence Assainissement Eau Potable : position de la commune quant au transfert a Ia CCPVM en 2020.

44-2019 : Opposition a l’encaissement des recettes de vente de bois par l’ONF.