Remiremont – 31 dossiers au conseil municipal du mardi 25 juin 2019

Mardi 25 juin 2019, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

 
Compte – rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2019
 
Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
 
Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
 
  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  2. Institution et vie politique – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PORTE DES VOSGES MÉRIDIONALES – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire dans le cadre d’un accord local (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  3. Institution et vie politique – Motion de soutien – Collectif « Coquelicots de la Moselotte » (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  4. Institution et vie politique – Quartier Politique de la ville -Rhumont- Protocole d’engagements renforcés pour la période 2019/2022 – Autorisation de signature. (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  5. Institution et vie politique – Avenir des Halles le Volontaire (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  6. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2019 – Modificatif – Avis du Conseil Municipal (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
  7. Réglementation et gestion du domaine – Régularisation par échange foncier -Faubourg du Val d’Ajol – parcelles AV 54, AV 132 et AV 198 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  8. Réglementation et gestion du domaine – Concession de Fourrière Automobile – Autorisation de signature (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  9. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 12 bis rue du Général Humbert (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  10. Réglementation et gestion du domaine – Tarifs des baux de chasse en forêt communale (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  11. Réglementation et gestion du domaine – Acquisition de la parcelle AV n°43 appartenant à Vosgelis – Ex-ban de Tendon (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  12. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  13. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2019-2020 – Proposition (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire ).
  14. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2019-2020 (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire ).
  15. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2019-2020 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  16. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  17. Finances – Réhabilitation de collecteurs d’assainissement Faubourg d’Alsace – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l’Assainissement (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  18. Finances – Travaux réseau eau potable 2019 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du renouvellement des réseaux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  19. Finances – Modernisation du recouvrement des produits des services – Ajout du prélèvement unique au dispositif de paiement par internet T.I.P.I et élargissement à l’ensemble des recettes de la Ville (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  20. Finances – Plan comptable M14-Amortissements des biens et subventions-Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  21. Finances – Plan comptable M49-Amortissements des biens et subventions-Modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  22. Finances – Délégation du Service Public d’eau potable – Avenant n° 1 au contrat (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  23. Finances – Location de salles et matériels – tarifs 2019 – Additif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
  24. Finances – 24e carnaval vénitien de Remiremont – Subvention exceptionnelle « Stationnement » (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).
  25. Finances – Conventions de partenariat pour les ateliers « Une heure, une oeuvre, un artiste » (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).
  26. Finances – Mathilde et ses amis – Autisme et Cie – Subvention exceptionnelle (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire ).
  27. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2019.
  28. Avant-projet sommaire (Rapport de M.Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire ).
  29. Travaux et urbanisme – Travaux dans les équipements sportifs – Programme 2019.
  30. Avant-projet sommaire (Rapport de M.Patrice THOUVENOT, Adjoint au Maire ).
  31. Finances – Budget de l’exercice 2019 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 1 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire ).
QUESTIONS DIVERSES.