Jeudi 20 juin 2019, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie, salle du conseil municipal, pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

1. Suppression de deux postes d’Adjoint Technique Principal de 1 ère classe au 1 er juillet 2019 suite à départs en retraite ;

2. Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour l’été 2019 ;

3. Convention cadre de mise à disposition de personnel du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges en vue d’accomplir une mission d’accompagnement en gestion des ressources humaines – Aide au recrutement ;

4. Accueil « Ados » pour l’été 2019 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;

5. Mémorial des Vosgiens Morts pour la France en Afrique Française du Nord –participation via une subvention à l’Union Nationale des Combattants des Vosges ;

6. Fixation d’un tarif de mise à disposition des nappes du CSC ;

7. Fixation d’un tarif de cession de menus produits forestiers sur pied hors forêt soumise au régime forestier ;

8. Adoption d’une convention type et fixation d’un tarif de place de stockage sur terrain communal hors forêt soumise au régime forestier de bois après abattage et avant transport ;

9. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Impasse des violettes ;

10. Convention pour participation financière à travaux d’extension du réseau public d’électricité au sens de l’article L.332-15 du Code de l’Urbanisme – Chemin de la Feigne des Grèves ;

11. Autorisations d’engagement en fonctionnement – Création – Déneigement circuit « centre » ;

12. Création d’un groupement de commandes avec le Conseil Départemental des Vosges – Aménagement de la Traversée de Rouveroye – RD3 ;

13. Autorisations de programme – Budgets Général et Annexe Eau potable – Création –  Aménagement de la Traversée de Rouveroye – RD3 ;

14. Dénomination d’une rue nouvelle et numérotation ;

15. Convention de mise à disposition du Club House du Stade de Fallières à l’Association « Breuchottes et Cie » ;

16. Echange sans soulte de terrains au lieudit « la Barbottouse » avec Monsieur Freddy PEUTOT ;

17. Acquisition et intégration au domaine public communal de divers délaissés de l’État constituant le « chemin de Peuxy » ;

18. Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCPVM pour la mandature 2020/2026 – Proposition d’un accord local ;

Questions diverses :

– Tirage au sort des jurys d’assises ;

– Compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).