Mardi 3 septembre 2019, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en l’hôel de ville, pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

• Examen du compte rendu de la séance du 24 juin 2019
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Marché public : signatures d’avenants aux marchés de travaux d’assainissement à Zainvillers ;
o Marché public : signature d’avenant au marché de travaux d’eaux claires parasites ;
o Marché public : autorisation de sous-traitance de l’entreprise peduzzi – marché de travaux d’assainissement à Zainvillers – lot n°2 ;
o Avenant de maîtrise d’oeuvre des travaux d’assainissement et d’eau potable à Zainvillers avec le cabinet Demange ;
o Avenant de maîtrise d’oeuvre des travaux d’aménagement global de voirie à Zainvillers avec le cabinet Demange ;
o Appartement communal rue des écoles : signature d’un bail de location ;
o Appartement communal à Mariabel : résiliation du bail par la locataire ;
o Devis et contrats divers.
1 – Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°3
2 – Associations – Proposition de signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de l’opération « les sentiers détournés » avec la Commune des Voivres.
3 – Domaines – Autorisation d’acquisition de la parcelle de terrain privé n°AO 50 à Monsieur Paul SAUNIER
4 – Domaines – Autorisation d’acquisition partielle de la parcelle de terrain privé AP 649 à Monsieur Bernard CAYRE
5 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur la parcelle de terrain privé AN 118.
6 – Personnel – Renouvellement d’un poste d’agent technique en contrat aidé, parcours emploi et compétence
7 – Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre de l’année 2018.
8 – Eau potable – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2018.
9 – Service Public – Motion en faveur du maintien durable de la trésorerie de Cornimont pour un service public de proximité
10 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion d’une nouvelle collectivité au SMIC des Vosges
11 – Intercommunalité – Demande de retrait d’une Commune du SMIC des Vosges.
12 – Intercommunalité – Examen du rapport annuel de gestion du conseil d’administration de la SPL X-DEMAT
13 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda : Commission travaux le 16 septembre 2019 ; Commission terrains le 26 septembre 2019 ; Commission travaux le 23 septembre 2019 ; Conseil d’exploitation de la chaufferie bois le 07 octobre 2019 ;
o Attribution d’une subvention de 12 690,00 € par le conseil départemental des Vosges pour les travaux de création d’un city-stade multi-sports ;
o Attribution d’une subvention de 10 000 € par le conseil départemental des Vosges à Monsieur Guillaume Dubuis pour la création d’un meublé de tourisme ;
o Association du Club Vosgien : courrier de remerciement suite à demande de subvention ;
o Association du COHM : courrier de remerciement suite à demande de subvention ;
o Association FAVEC : courrier de remerciement suite à demande de subvention ;
o Echiquier Gérômois – section de Vagney : courrier de remerciement suite à demande de subvention ;
o Courrier de remerciement de l’établissement français du sang pour la collecte du 10 août 2019.
o Intercommunalité : présentation du rapport annuel d’activités sur l’exercice 2018 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
o Communication : distribution du prochain numéro de Vagney Actus.
o Rentrée scolaire
o Litige avec le GAEC des Chalots : décision rendue par le Tribunal paritaire des baux ruraux sur le bail rural le 16 juillet 2019.
o Forêt communale : présentation des dégâts causés à la forêt communale par les scolytes.