Jeudi 19 septembre 2019, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en l’hôtel de ville pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2019.

Approbation de l’ordre du jour.

1 Compte-rendu des décisions prises par Mme le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT Institutions et vie politique 5.4.1 59.

2 Convention de partenariat avec la Caisse d’Epargne concernant le distributeur automatique de billets situé Grande Rue Aménagement du territoire 8.4 60.

3 Rapports sur le prix et la qualité du service (eau potable – assainissement collectif) pour l’année 2018 Environnement 8.8.4 61.

4 Attribution du marché pour les travaux de remplacement de la conduite d’eau en forêt communale (5ème tranche) Marchés publics 1.1.1.2.1 62.

5 Plan de Gestion Différenciée des Espaces Verts Environnement 8.8 63.

6 Budget communal: souscription d’un contrat de prêt pour les travaux d’aménagement de la rue de la Gare et les travaux d’accessibilité de la cour de l’école des Tilleuls Emprunts 7.3.1 64.

7 Budget annexe du service des eaux: souscription d’un contrat de prêt pour les travaux de remplacement d’une conduite d’eau potable en forêt communale Emprunts 7.3.1 65.

8 Budget communal: décision modificative n°1 Décisions budgétaires 7.1.1.2 66.

9 Budget annexe du service assainissement: décision modificative n°1 Décisions budgétaires 7.1.1.2 67.

10 Nouvelles compétences facultatives de la CCPVM Intercommunalité 5.7.3 68.

11 Mise en place du temps partiel pour les agents communaux et modalités d’application Fonction publique 4.1.8 69.

12 Convention de mise à disposition de personnel communal à la Commission Syndicale de Gestion des Biens Indivis Fonction publique 4.1.8 70.

13 Convention d’occupation de la salle polyvalente avec les communes de Cleurie, La Forge et Le Syndicat Domaine et patrimoine 3.3.2 71.

14 Convention avec le refuge animalier « La Seconde Chance » pour la prise en charge des chats errants Libertés publiques

et pouvoirs de police 6.1.8 72.

15 Sinistre causé à un véhicule de particulier lors de travaux de débroussaillage – règlement du dommage Finances locales 7.10 73.

16 Examen du rapport de gestion du conseil d’administration de la SPL-XDEMAT Autres domaines de compétences des communes 9.1 74.

Informations et questions diverses.