1

–

Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

2

–

Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

3

–

Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

4

–

Institution et vie politique – Adhésion au groupement de commandes de l’Association des Maires des Vosges – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

5

–

Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2018 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

6

–

Institution et vie politique – CCPVM – Modification Statutaire – Nouvelles compétences facultatives – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

7

–

Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2018 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

8

–

Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour renforcement du réseau Basse tension au niveau de la Place du Batardeau – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

9

–

Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2018 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

10

–

Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

11

–

Personnel territorial – Compte Épargne Temps – Modalités de transfert – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

12

–

Personnel territorial – Contrat de participation à l’assurance Santé – Adhésion – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

13

–

Personnel territorial – Contrat de participation à l’assurance Prévoyance – Adhésion – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

14

–

Personnel territorial – Convention de mise à disposition de personnel par le SDIS en cas de crise – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

15

–

Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

16

–

Finances – Refacturation de frais de téléphonie assumés par la Ville en lieu et place de la Communauté de Communes – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

17

–

Finances – Taxis automobiles – Droits de stationnement – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

18

–

Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

19

–

Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

20

–

Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances et taxes – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

21

–

Finances – Droits de voirie – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

22

–

Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

23

–

Finances – Foires et marchés – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

24

–

Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

25

–

Finances – Animations – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

26

–

Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

27

–

Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

28

–

Finances – Budget de l’exercice 2019 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 2 – Service des Eaux : D.M 1 – Service de l’assainissement : D.M.1 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

29

–

Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

30

–

Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2019 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

31

–

Finances – Enseignement Primaire – Classes Environnement 2020 – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

32

–

Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2019/2020 – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

33

–

Finances – Enseignement : Etudes surveillées et heures de surveillance – Année Scolaire 2019/2020 – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

34

–

Finances – RESTAURANT MUNICIPAL SCOLAIRE – Application du tarif romarimontain aux enfants orientés par décision spécifique dans une école primaire de la Ville et modification du libellé du tarif « Enfants domiciliés à Remiremont » en « Enfants domiciliés à Remiremont ou bénéficiant d’une orientation spécifique dans une école primaire de la Ville » – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

35

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Finances – Edition du livre « le Général Humbert et l’année des Français »- demande de subvention exceptionnelle – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

36

–

Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2020 – Définition – (Rapport de Mme Jocelyne PORTÉ, Adjointe au Maire).

37

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Travaux et urbanisme – Travaux d’eau potable – Programme 2020 – Définition – (Rapport de Mme Jocelyne PORTÉ, Adjointe au Maire).

38

–

Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2020 – Définition – (Rapport de Mme Jocelyne PORTÉ, Adjointe au Maire).

39

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Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2020 – Définition – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

40

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Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2020 – Définition – (Rapport de Mme Jocelyne PORTÉ, Adjointe au Maire).

41

–

Travaux et urbanisme – Éclairage public – Modernisation du réseau – Programme 2020 – Définition – (Rapport de Mme Jocelyne PORTÉ, Adjointe au Maire).

42

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Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2020 – Définition – (Rapport de Mme Jocelyne PORTÉ, Adjointe au Maire).