Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 27 septembre 2019

Le conseil municipal se réunira vendredi 27 septembre 2019 à 20 heures 30 pour déliébrer de l’ordre du jour ci dessous.

Approbation du compte-rendu du 14 juin 2019.

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.

1 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 02.

2 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION – ASSOCIATON SPORTIVE DU COLLEGE CHARLET.

3 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION RENOVATION FAÇADES.

4 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLE ROUTE DE XENNOIS POUR ACCES TERRAIN A BATIR.

5 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTE.

6– INTERCOMMUNALITE – CCPVM – NOUVELLES COMPETENCES FACULTATIVES.

7 – ADHESION AUX GROUPEMENTS DE COMMANDES DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DES VOSGES (AMV 88).

8 – SPL – XDEMAT – RAPPORT 2018.

9 – SDEV – RAPPORT 2018.

10 – SMIC – ADHESION ET RETRAIT.

11 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE.