Le conseil municipal se réunira en seance ordinaire, le jeudi 17 octobre 2019 à 20 heures 30 en Salle Arc en Ciel — 7 Place du Corps Franc Pommies, selon l’ordre du jour suivant :

Compte-rendu de l’exercice des delegations au Maire

• Institutions et vie politique.

— Designation de representants (5-3) — Autres (5-3-6)

N° 01 — Commission Communale d’Amenagement Foncier (CCAF)

✓ Election de trois proprietaires de biens fonciers non bâtis et deux suppleants

✓ Designation de deux proprietaires forestiers titulaires et deux suppleants

✓ Designation d’un conseiller municipal titulaire et deux suppleants ;

• Commande publique.

— Conventions de mandat (1-3) :

N° 02 — Adhesion a la convention de participation « prevoyance » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

N° 03 — Adhesion a la convention de participation « mutuelle » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

• Commande publique.

— Autres contrats (1-4) Groupements de commande (1-4-3

N° 04 — Adhesion aux groupements de commandes de l’Association des Maires des Vosges –

• Domaine et patrimoine

— Locations (3-3) — A une autre entite (3-3-2) :

N° 05 a 07 — Souscription de trois baux a ferme

N° 08 et 09 — Renouvellement de deux baux a ferme

N° 10 — Avenant a deux baux a fertile

N° 11 a 13 — Renouvellement de trois conventions d’occupation de terrains communaux

N° 14 — Souscription d’une convention d’occupation de terrains communaux

N° 15 et 16 — Conventions de mise a disposition d’une salle communale

N° 17 — Resiliation anticipe d’un bail commercial

• Domaine et patrimoine

— Autres actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 18 — Dénomination Allée de l’école maternelle.