Le Conseil municipal de Vagney se réunira le mardi 15 octobre 2019, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

• Examen du compte-rendu de la séance du 3 septembre 2019
• Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :
  • exercice du droit de préemption urbain
  • marché public : signature d’avenant au marché public de travaux d’eaux claires parasites
  • marché public : signature d’avenant au marché public de transports scolaires avec la Région grand-Est
  • marché public : attribution de marchés publics de logiciel communal
  • marché public : attribution de marchés publics de voirie communale pour 2019
  • marché public : attribution de marché public de travaux d’assainissement (lotissement au Feing des Loges, route de Chèvre Roche)
  • bail de chasse : signature d’avenant au bail de chasse avec la société des chasseurs de Vagney
  • appartement communal à Mariabel : signature d’un bail de location avec Madame Thiery
  • devis et contrats divers

1. Forêt – Annulation et report de travaux en forêt communale sur le devis accepté pour 2019
2. Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°4
3. Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°3
4. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
5. Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
6. Urbanisme – Engagement de  projet de lotissement communales aux Roches de Fontaine
7. Domaines – Autorisation d’acquisition partielle de la parcelle de terrain privé n°AH55 à l’indivision Jacquot
8. Domaines – Autorisation de vente de parcelles de terrain communal n°AK151 et AK152 à Monsieur Michel Mathiot
9. Domaines – Autorisation d’acquisition de la parcelle de terrain privé n°AC278 à la succession Orivel
10. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AR254
11. Travaux – Autorisation de lancement d’un marché public de travaux d’installation de brise soleil à l’école des Perce-Neige
12. Personnel – Autorisation d’adhésion au groupement de commande du Centre de Gestion des Vosges pour l’assurance statutaire
13. Personnel – Création d’un poste d’agent d’entretien et d’aide maternelle en contrat aidé
14. Personnel – Autorisation d’adhésion au contrat collectif de prévoyance « maintien de salaire » proposé par le Centre de Gestion des Vosges
15. Personnel – Autorisation de participation employeur et d’adhésion au contrat collectif de mutuelle santé proposé par le Centre de Gestion des Vosges
16. Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
17. Affaires scolaires – Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de locaux scolaires communaux au collège du Ban de Vagney pour l’activité chorale
18. Marchés publics : Adhésion aux groupements de commandes de l’association des Maires des Vosges
19. Associations – Fixation du montant de dépôt de garantie préalable à la mise à disposition gratuite d’éco-cups aux associations et occupants divers de la salle polyvalente
20. Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association du Club Vosgien – Section des Travailleurs Retraités Utiles à la Collectivité
21. Voirie – Proposition de dénomination d’une rue à la zone d’activité économique intercommunale des Grands Prés
22. Questions et informations diverses :
    – Travaux
    – Agenda
    – Attribution d’une subvention de 14 041 € par le Conseil départemental des Vosges pour les travaux d’aménagement de sécurité à Zainvillers (voirie)
    – Récapitulatif des subventions perçues pour les travaux de voirie à Zainvillers
    – Attribution d’une subvention de 9 000 € par le Conseil départemental des Vosges à Madame Hester Nicolaij pour la réalisation d’investissements agricoles
    – Association du Ski Club Vagney-Rochesson : courrier de remerciement suite à demande de subvention
    – Association de l’AS Vagney : courrier de remerciement suite à demande de subvention
    – Association de l’ASF : courrier de remerciement suite à demande de subvention
    – Association du Club Vosgien : courrier de remerciement suite à demande de subvention.