Saulxures-sur-Moselotte – Le conseil municipal se réunira jeudi 17 octobre 2019

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 17 octobre 2019 à partir de 20 heures, en mairie, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

➢ Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2019

➢ Decisions prises par le maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

1. Marchés de réhabilitation de deux logements immeuble Victor Hugo

2. Attribution lot 06 rénovation du collège

3. Attribution lot 12 création d’un commerce avec logement.

4. RPQS Eau et Assainissement

5. Création de postes d’apprentis

6. Adhésion au contrat groupe prévoyance du CDG88

7. Mise en place du RIFSEEP

8. Modifications statutaires de la CCHV

9. Participation pour extension du réseau d’eau

10. Demande de subvention Souvenir Francais pour rénovation du monument aux Morts

11. Modification du tableau du personnel communal

12. Prime pour mention Très Bien au Bac

13. Motion pour le maintien de la Trésorerie de Cornimont

14. QUESTIONS DIVERSES.