Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur le vendredi 8 novembre 2019 à 20 heures 15.

ORDRE DU JOUR.

PV de la séance du 13 septembre 2019 – approbation.

ADMINISTRATION GENERALE.

1- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT.

2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal.

3- Motion en faveur du maintien durable de la trésorerie de Cornimont.

4- Motion en faveur du rétablissement de la navette des crêtes.

BUDGETS – FINANCES – MARCHES PUBLICS.

5- Admission en créance éteinte – budget annexe de l’eau.

6- Reconduction convention de prestation avec le Syndicat d’Assainissement Intercommunal – SIA.

7- Avenant n°1 à la convention de participation financière pour le transport scolaire des élèves de primaire avec la région Grand Est.

8- Attribution subvention pour la saint Nicolas.

9- Demande de subvention à la Région Grand Est au titre du programme « Traitement et requalification des friches publiques » pour la réhabilitation du quartier de l’ancien cinéma.

10- Indemnité de conseil au profit de M. CHABEAUDIE, le nouveau comptable public de la Trésorerie de Cornimont.

11- Adhésion aux groupements de commandes avec l’Association des Maires des Vosges – AMV88- relatifs aux fournitures scolaires, administratives et compteurs d’eau.

RESSOURCES HUMAINES :

12- Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet (20h hebdomadaire) à compter du 02-12-2019.

13- Adhésion à la convention participation « prévoyance » du Centre de Gestion des Vosges – CDG88.

CONTRATS – CONVENTIONS.

14- ONF – Contrat « NATURA 2000 – travaux forestiers en forêt communale de Cornimont ».

15- Acte authentique relatif à la servitude ENEDIS pour un enfouissement de ligne sur la parcelle AE 91.

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE.

16- Acquisition parcelles AR84, AR271 et AP158 – friches Xoulces sur EPFL – précision sur l’avis des domaines.

INTERCOMMUNALITE.

17- Transfert de compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges – CCHV.

18- Rapport activités 2018 de la Communauté de Communes des Hautes Vosges – CCHV.

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES.

POINT INFO – réunion publique relative à la commercialisation de la fibre.

QUESTIONS DIVERSES.