Le conseil municipal de Saint-Etienne-lès-Remiremont se réunira le vendredi 06 décembre 2019 à 20 heures 30 selon l’ordre du jour ci-dessous.
Approbation du compte-rendu du 27 septembre 2019.
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.
01 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 03
02 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 02
03 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 02
04 – FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR – CREANCES ETEINTES
05 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES
06 – DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLE POUR CREATION TROTTOIR – RUE DE LA COTOLLE
07 – DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLE POUR AIRE DE RETOURNEMENT – ALLEE DU GRAND PONT
08 – DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLE POUR AIRES DE JEUX ET PLACES DE STATIONNEMENT – LIEU-DIT LA MAY
09 – DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLE – RUE DE BELLEVUE – REGULARISATION
10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLES VELODROME – PERRIN
11 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLES VELODROME – SAMPIETRO
12 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DECLASSEMENT PARCELLE ROUTE DE XENNOIS
13 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’OCCUPATION SUR LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE LOSANGE – DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE
14 – RESSOURCES HUMAINES – REGLEMENT DE FORMATION – MODIFICATION
15 – RESSOURCES HUMAINES – PARTICIPATION A LA PREVOYANCE – MAINTIEN DE SALAIRE DES AGENTS
16 – RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION AVEC LE CDG 88 RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DES PRESTATIONS DE SERVICE DU POLE CARRIERES – INSTANCES PARITAIRES
17 – RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION AVEC LE CDG 88 RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN MISSION TEMPORAIRE – RENOUVELLEMENT
18- RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2021-2024 – MANDATEMENT DU CDG 88
19 – ENSEIGNEMENT – COMITE CONSULTATIF DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES – CONSEILS D’ECOLES – MEMBRES ANNEE SCOLAIRE 2019-2020
20 – ENSEIGNEMENT – ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE LOISIRS – AVENANT AU REGLEMENT
21 – OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNEE 2020
22 – SYNDICAT MIXTE DE LA VOIE VERTE DES HAUTES-VOSGES – DISSOLUTION ADMINISTRATIVE
23 – SYNDICAT MIXTE DE LA VOIE VERTE DES HAUTES-VOSGES – CONDITIONS DE LIQUIDATION
24 – INTERCOMMUNALITE – CCPVM – MODIFICATION DES STATUTS SUITE NOUVELLE COMPETENCE FACULTATIVE
25 – INTERCOMMUNALITE – CCPVM – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)
26 – INTERCOMMUNALITE – CCPVM – RAPPORT D’ACTIVITES 2018
27 – SICOVAD – RAPPORT D’ACTIVITES 2018
28 – SDANC – MODIFICATION DES STATUTS
29 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE.
