Cornimont – Le conseil municipal va créer neuf postes d’agents recenseurs

Dix-sept dossiers figurent à l’ordre du jour du conseil municipal du vendredi 13 décembre 2019 à partir de 20 heures 15 en mairie.

  ADMINISTRATION GENERALE 1- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT 2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis fe précédent conseil municipal.

BUDGETS – FINANCES – MARCHES PUBLICS 3- Admission en non-valeur / créance éteinte- budget annexe de l’eau 4- Décision modificative n°3 – budget de l’eau S- Décision modificative n°4 – budget communal 6- Décision modificative n°1 – Régie Municipale de Chauffage urbain 7- Décision modificative n°1 – Budget funérarium / cimetière 8- Décision modificative n’1-Budget lotissement du Plein Soleil 9- Décision modificative n°1 – Budget lotissement du Daval 10- Décision modificative n°1- budget lotissement du Gros Chêne 11- Attribution subvention pour les projets scolaires 12- Demande de subvention à rEtat au titre de la DETR / DSIL pour le programme de réhabilitation thermique 2020: mairie 1- sa I I e des fêtes.

RESSOURCES HUMAINES : 13- Agents recenseurs : création de 9 postes de vacataire pour la période du 7 janvier au 20 février 2020 14- Recensement : désignation du coordinateur communal 15- Mandatement du centre de gestion des Vosges pour le lancement de la procédure du contrat groupe d’assurance statutaire 2021-2024.

CONTRATS – CONVENTIONS : néant.

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE 16- Vente des parcelles AV 506 et AV508 – Route des Rosiers – 33me – régularisation 17- Projet de règlement communal des boisements – enquête publique.

INTERCOMMUNAUTE.

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES.

POINT INFO.

QUESTIONS DIVERSES.