D.J.

Remiremont – L’immeuble de la Banque de France vendu pour la création d’un projet hôtelier

Lundi 16 décembre 2019, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en l’hôtel de ville pour délibérer de pas moins de 42 dossiers. Le dernier et non des moindres concerne la cession de l’immeuble de la Banque de France et du 76 Ter boulevard Thiers pour la création d’un projet hôtelier.

O R D R E DU J O U R

COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2019.

Compte-rendu de la Commission Culture du 05 décembre 2019.

Compte-rendu de la Commission Conjointe de la Circulation et su Stationnement, des Travaux et de l’Urbanisme du 05 décembre 2019.

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Dissolution du Syndicat Mixte de la Voie Verte des Hautes Vosges et rattachement de la compétence au PETR – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Conditions de liquidation du Syndicat Mixte de la Voie Verte des Hautes – Vosges – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Conditions d’occupation d’un Escape Game au Fort du Parmont – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Mise en place d’un espace sans tabac au Parc Monseigneur Rodhain – Partenariat avec la Ligue contre le Cancer – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale de Remiremont – Mise à disposition gratuite de grumes au profit du Lycée MALRAUX et partenariat – (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche en 2020 – Avis du Conseil Municipal – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorial – Convention de mise à disposition d’un conseiller prévention du Centre de Gestion des Vosges – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2019 – Admissions en non valeur – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Modernisation du recouvrement des produits des services – Modalité de périodicité du prélèvement automatique – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2019 – Recouvrement auprès des occupants d’immeubles communaux – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Fêtes et cérémonies – Additif – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Animations – Tarifs 2020 – Modificatif – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Animation-Sentiers Détournés de la Photo – Demande de subvention LEADER – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux-Achat mobilier pour extension du Musée Friry – Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux-Exposition 2020 pour les 1 400 ans du Saint-Mont – Demandes de subventions auprès de la D.R.A.C, du Département et de la Région – (Rapport de Mme Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Comité d’Accueil des Anciens – Subvention. – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition du solde 2018 et acompte 2019 à verser aux associations – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Établissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire 2019/2020 – (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) – Approbation du rapport – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2019 – 2020 – Additif – Gratuité pour les accompagnants des personnes handicapées – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Indemnité de gardiennage des églises – Nouveau tarif – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2019 – Ajustement de crédits – Budget Principal : D.M.3-Budget Forêt : D.M.1 – Budgets Eaux et Assainissement : D.M.2 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Budget-Demandes de subventions 2020 D.E.T.R – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Complexe sportif de Béchamp – Utilisation des équipements par les établissements scolaires-Tarifs à compter de 2019 – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Rénovation de la piste d’athlétisme au stade de Béchamp – Demandes de subventions auprès de la Fédération Française de Football – (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Site de la Grange Puton – Avenir – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2020 – Avant-projet sommaire – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2020 – Mise aux normes du réseau – Avant-projet sommaire – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2020 – Avant-projet sommaire – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie – Programme 2020
    Avant-projet sommaire – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Dénomination de chemins sans nom – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Protocole Accord – Fin du bail commercial avec le GIE Les Halles le Volontaire – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Les Halles le Volontaire – Tarifs 2020 – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Finances – Les Halles Le Volontaire – Accompagnement par la Chambre d’Agriculture et la Chambre de Commerce et de l’Industrie des Vosges – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Acquisition de l’immeuble de la Banque de France – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Cession de l’immeuble de la Banque de France et du 76 Ter boulevard Thiers pour la création d’un projet hôtelier – (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.