D.J.

Fresse-sur-Moselle – Le conseil municipal se réunira le mercredi 18 décembre 2019

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, le mercredi 18 décembre 2019 à 20 heures 30 en Salle Arc en Ciel – 7 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

  • Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
  • Commande publique – Marchés publics (1-1) – Avenants (1-1-2) :
  • N° 01 – Avenant de maîtrise d’œuvre : Travaux d’aménagement d’une agence postale communale dans le bâtiment Mairie
  • Commande publique – Conventions de mandat (1-3) :

N° 02          – Renouvellement du contrat  groupe d’assurance des risques

                      statutaires : mandat au Centre de Gestion des Vosges

  • Urbanisme – documents d’urbanisme (2-1) :
  • N° 03 – Gestion des zones naturelles
  • Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1)  :
  • N° 04 – Achat de terrains
  • Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :
  • N° 05 – Souscription d’un bail à ferme
  • Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) :
  • N° 06 – Vente de terrains
  • N° 07 – Annulation d’une vente de terrains
  • N° 08 – Régularisation d’un échange de terrains
  • Fonction publique – Personnel contractuel (4-2) – Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1):
  • N° 09 – Emplois communaux
  • Fonction publique – Personnels contractuels (4-2) – Autres délibérations (4-2-2) :

N° 10          – Renouvellement de la mise à disposition de personnel contractuel

                      par le service de missions temporaires du Centre de Gestion

                      Départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

  • Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2):
  • N° 11 – Décision modificative n° 03 au Budget Commune
  • Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Tarifs des services publics (7-1-2) – Autres (7-1-2-2)
  • N° 12 – Tarifs municipaux 2020
  • Finances locales – Divers (7-10) :
  • N° 13 – Cessions de véhicules pour pièces
  • Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3) :
  • N° 14 – Crédits sorties classe verte Ecole des Petits Erudits 2019/2020
  • Domaines de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4)
  • N° 15 – Renouvellement de l’adhésion à la certification PEFC
  • Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
  • N° 16 – Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité
  • des Vosges
  • Questions et informations diverses.