Cornimont – Conseil municipal vendredi 31 janvier2020

Vendredi 31 janvier 2020, le conseil municipal se réunira à 20 heures 15 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

PV de la séance du 13 décembre 2019 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE 1- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT 2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal 3- Passage du « Rallye Vosges Grand Est » — spéciale du 13 juin 2020

BUDGETS – FINANCES – MARCHES PUBLICS 4- Admission en non-valeur / créance éteinte — budget annexe de l’eau 5- Loyer Maison de sante 6- Terri location salle de Travexin 7- Débat d’Orientation Budgétaire — DOB 8- Demande de subvention DETR et FIPD— programme de vidéoprotection des biens publics 9- Groupement de commandes pour des matériaux de voirie

RESSOURCES HUMAINES 10- Création d’un poste de technicien territorial 11- Convention de mise à disposition de personnel

CONTRATS – CONVENTIONS : 12- Convention d’occupation du domaine privé – pylône + équipement technique – secteur du Brabant

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE 13- Vente de la parcelle AT 504 – lot n’t1 du lotissement du Gros Chêne – 683m2- 36€ TTC / m2

INTERCOMMUNALIUTE 14- Motion portant sur le calendrier scolaire 2020-2024

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES.

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