6Le conseil municipal du Thillot se réunira le vendredi 07 février 2020 afin de délibérer et
d’acter les points suivants :

Régie des Hautes Mynes – créations de postes

Renouvellement d’engagement a la certification PEFC

Travaux d’exploitation en foret communale

Servitude de canalisation et autorisation de captage du trop-plein d’une source jaillissant
sur une parcelle communale

Réservation d’un terrain au futur lotissement du clos de chaume

Renouvellement de temps partiel déposé par un agent spécialisé principal de 1ere classe des écoles

Renouvellement de temps partiel déposé par un adjoint technique RIFSEEP

Autorisations spéciales d’absence

Prise en charge des frais de formation d’un agent

Prise en charge des frais de formation au titre du compte personnel de formation

Ratios lies aux avancements de grades

Modification des tarifs du centre de loisirs lorsqu’un jour férié est inclus dans la semaine de vacances

Proposition de signature d’une convention pour création d’un espace public sans tabac aux abords des écoles et dans les parcs publics

Convention de mise en fourrière de véhicules

Subvention exceptionnelle pour le cinéma « les Variétés »

Cotisation à l’association des maires des Vosges – exercice 2020

Avis du conseil municipal sur une enquête publique en vue d’une exploitation d’une carrière à Bussang par la société Kragen Recyclage

Station de neutralisation – avenant n°2

Mise à disposition de salles communales dans le cadre de la campagne électorale

Rétrocession d’une concession funéraire du cimetière du Thillot

Crédits de fonctionnement des écoles – exercice 2020

M. le maire communiquera aux conseillers présents d’autres informations ne faisant pas l’objet d’une inscription à l’ordre du jour.