Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira en séance ordinaire, le jeudi 27 février 2020 à 20h30 en Salle du Conseil afin de délibérer sur les points suivants :

Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1) :
N° 01 – Achat de terrains Domaine et patrimoine –

Actes de gestion du domaine public (3-5) :

N° 02 – Echanges de terrains

N° 03 – Classement de diverses voies communales

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Budgets et comptes (7.1.1) – Comptes de gestion et comptes administratifs (7.1.1.3) :

N° 04 – Approbation des comptes de gestion 2019 – Budgets Assainissement, Forêt, Cimetière, Réseau de Chaleur, Zone d’Activités, Lotissement Communal du Bosquet, Commune

N° 05 à 11 – Approbation des comptes administratifs 2019 – Budgets Assainissement, Forêt, Cimetière, Réseau de Chaleur, Zone d’Activités, Lotissement Communal duBosquet, Commune Finances locales – Divers (7-10) :

N° 12 – Cadeaux de départs à la retraite

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :

N° 13 – Avis dossier de demande d’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux fluvio-glaciaires et d’exercer une activité de transit de matériaux inertes extérieurs destinés au remblaiement du site

N° 14 – Programme annuel de prévention

N° 15 – Demandes d’adhésion d’une Collectivité au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif.

Questions et informations diverses.