Le conseil municipal de Rupt-sur-Moselle se réunira le lundi 9 mars à 20 heures 00 pour délibérer, notamment, sur les subventions 2020.

Ordre du jour :

N° 2020/020 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 17 février 2020.

N° 2020/021 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02

Création de un emploi pour accroissement saisonnier d’activité et de trois emplois pour accroissement temporaire d’activité des services techniques.

N° 2020/022 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02

Création de sept emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour le centre de loisirs sans hébergement.

N° 2020/023 Finances Locales – Contributions – 07-06

Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation.

N° 2020/024 Finances Locales – Subventions – 07-05

Subvention au CCAS.

N° 2020/025 Finances Locales – Fiscalité – 07-02 

Fixation des taux de fiscalité locale 2020.

N° 2020/026 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020 – Reprise de provision – Constitution de provisions –

N°2020/027 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020.

N° 2020/028 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020.

N° 2020/029 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020.

N° 2020/030 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Lotissement – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020.

N° 2020/031 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Cimetière – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020.

° 2020/032 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020.

N° 2020/033 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Budget Lépange Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2019 – Vote du Compte Administratif 2019 – Affectation des Résultats 2019 – Vote du Budget Primitif 2020. 

N° 2020/034 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –

Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études.

Finances Locales – Subventions – 07-05

Demande de subventions.

N° 2020/035 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05 –

Bilan foncier 2019.

N° 2020/036 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte-rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.