A 20 heures 00 au gymnase de Zainvillers. u vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19, et afin de limiter sa propagation, il est précisé que le nombre maximal de personnes autorisées à y assister dans le public sera de 15 personnes.
- Déclaration d’installation des nouveaux conseillers municipaux
- Institutions – Lecture et distribution de la charte de l’élu local
- Institutions – Election du maire
- Institutions – Détermination du nombre d’adjoints au Maire
- Institutions – Election des adjoints au Maire
- Institutions – Nomination de deux conseillers municipaux délégués
- Finances – Détermination des indemnités allouées aux Maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
- Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire
- Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire en matière de marchés publics
- Institutions – Création de la commission « Communication et publications »
- Institutions – Création de la commission « Jeunesse, culture, sports et vie associative »
- Institutions – Création de la commission « Relations avec les entreprises »
- Institutions – Création de la commission « Affaires scolaires et périscolaires »
- Institutions – Création de la commission « Finances »
- Institutions – Création de la commission « Terrains, forêt, environnement, sécurité »
- Institutions – Création de la commission « Travaux et PLU »
- Institutions – Création de la commission « Energies renouvelables et chaufferie bois municipale »
- Institutions – Création de la commission d’Appels d’offres à caractère permanent
- Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau pluviale sur la parcelle de terrain privé AI 181.
- Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AI 742.
- Domaines – Autorisation de renouvellement d’une concession de source au bénéfice de M. Jean BAFRAY (parcelle E2 62).
- Finances – Budget eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
- Finances – Budget assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
