Vagney – 15 personnes autorisées à assister au conseil municipal d’installation lundi 25 mai 2020

A 20 heures 00 au gymnase de Zainvillers. u vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19, et afin de limiter sa propagation, il est précisé que le nombre maximal de personnes autorisées à y assister dans le public sera de 15 personnes.

 

  • Déclaration d’installation des nouveaux conseillers municipaux

 

  • Institutions – Lecture et distribution de la charte de l’élu local

 

  • Institutions – Election du maire

 

  • Institutions – Détermination du nombre d’adjoints au Maire

 

  • Institutions – Election des adjoints au Maire

 

  • Institutions – Nomination de deux conseillers municipaux délégués

 

  • Finances – Détermination des indemnités allouées aux Maire, adjoints et conseillers municipaux délégués

 

  • Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire

 

  • Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire en matière de marchés publics

 

  • Institutions – Création de la commission « Communication et publications »

 

  • Institutions – Création de la commission « Jeunesse, culture, sports et vie associative »

 

  • Institutions – Création de la commission « Relations avec les entreprises »

 

  • Institutions – Création de la commission « Affaires scolaires et périscolaires »

 

  • Institutions – Création de la commission « Finances »

 

  • Institutions – Création de la commission « Terrains, forêt, environnement, sécurité »

 

  • Institutions – Création de la commission « Travaux et PLU »

 

  • Institutions – Création de la commission « Energies renouvelables et chaufferie bois municipale »

 

  • Institutions – Création de la commission d’Appels d’offres à caractère permanent

 

  • Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau pluviale sur la parcelle de terrain privé AI 181.

 

  • Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur la parcelle de terrain privé AI 742.

 

  • Domaines – Autorisation de renouvellement d’une concession de source au bénéfice de M. Jean BAFRAY (parcelle E2 62).

 

  • Finances – Budget eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales

 

  • Finances – Budget assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales