D.J.

Bussang – 29 dossiers au conseil municipal du 3 juin 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera mercredi 03 juin 2020 à 20 heures 00 à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

  1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – installation exécutif (5.1) – Installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite à démissions : Monsieur Patrick LECLERC et Madame Lorraine SCHMITTLIN ;

  2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Création d’un poste de conseiller municipal délégué ;

  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un conseiller municipal délégué ;

  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Création des commissions communales et nomination de leurs membres ;

  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres ;

  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des membres de la Commission MAPA ;

  7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public ;

  8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des délégués auprès de l’EPIC Office de Tourisme de BUSSANG ;

  9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des délégués auprès du Syndicat Mixte Départemental d’assainissement non collectif ;

  10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Bâtiments des services d’Incendie et de Secours des communes de la Haute Moselle ;

  11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des délégués auprès du SIVU Tourisme Hautes-Vosges ;

  12. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un délégué communal au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges ;

  13. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des délégués auprès du Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;

  14. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un délégué auprès du Syndicat Départemental d’électricité des Vosges ;

  15. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Proposition de délégués à la Communauté de Communes afin de siéger au sein des syndicats intercommunaux (sous réserve) ;

  16. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un délégué auprès du Conseil de surveillance de l’Hôpital Local ;

  17. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un représentant au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;

  18. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un représentant auprès de l’Association des Communes Forestières Vosgiennes ;

  19. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un correspondant défense ;

  20. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Désignation du délégué et du référent station verte ;

  21. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des membres de la commission communale d’aménagement foncier (sous réserve) ;

  22. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection d’un délégué auprès du Comité National d’Action Social ;

  23. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Fixation du nombre de membres siégeant au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;

  24. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Élection des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;

  25. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

  26. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;

  27. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints ;

  28. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – création de quatre postes d’adjoints techniques contractuels – été 2020 ;

  29. Affaires et questions diverses