Cleurie – 16 dossiers au conseil municipal du mardi 23 juin 2020

Le conseil municipal se réunira mardi 23 juin 2020 à 20 heures 30 à la salle du Mille Club.

Vous trouverez ci-après l’ordre du jour.

N° d’ordre Objet Domaine Code matière N° de délibération
01 Approbation du compte rendu de la séance du 09 juin 2020.
02 Approbation de l’ordre du jour.
03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. Institutions et vie politique 5.4  

04 Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.). Institutions et vie politique 5.3.2 036-2020
05 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.). Institutions et vie politique 5.3.6 037-2020
06 Désignation d’un représentant de la commune de Cleurie à la Société SPL-Xdemat. Institutions et vie politique 5.3.6 038-2020
07 Désignation d’un correspondant défense au sein du conseil municipal. Institutions et vie politique 5.3.6 039-2020
08 Désignation d’un conseiller municipal au sein de la commission de contrôle des listes électorales. Institutions et vie politique 5.6 040-2020
09 Adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif pour une compétence à la carte « réhabilitation » et/ou « entretien ». Institutions et vie politique 5.7.4 041-2020
10 Budgets FORET- LOTISSEMENT :

–   Approbation des comptes de gestion 2019

–   Vote des comptes administratifs 2019

–   Affectation des résultats 2019

Finances locales  

7.1.1.3

7.1.1.3

7.1.1.2

 

042 à 043-2020

044 à 045-2020

046 à 047-2020

11 Budgets FORET- LOTISSEMENT :

– Vote du Budget Primitif 2020

Finances locales 7.1.1.1 048 à 049-2020
12 Reversement de l’excédent du budget annexe FORET au budget principal. Finances locales 7.1.1.2 050-2020
13 Budget COMMUNE :

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020

Finances locales 7.2.1.1 051-2020
14 Rapport des commissions Autres domaines de compétences des communes 9
15 Le point sur l’intercommunalité. Institutions et vie politique

Intercommunalité

5.7.7
16 Questions et informations diverses