La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 22 juin 2020 à 20 heures 00.
Ordre du jour.
N° 2020/045 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 9 juin 2020
N° 2020/046 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du Domaine Public – 03-05
Approbation de la procédure de déclassement de voirie communale en chemins ruraux et de déclassement de voirie communale en vue d’aliénation
Modification du tableau de classement de voirie communale
N° 2020/047 Finances Locales – Emprunts – 07-03
Financement des investissements 2020
Approbation d’adhésion à l’Agence France Locale – Société territoriale
Approbation de la souscription au capital de l’Agence France Locale – Société territoriale
Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n° 1 au Budget Principal
N° 2020/048 Finances Locales – Emprunts – 07-03
Financement des investissements 2020
Autorisation de signature des contrats de prêts
N° 2020/049 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale – 04-04 – et personnels contractuels – 04-02
Création d’un emploi pour accroissement saisonnier d’activité pour le centre de loisirs sans hébergement
N° 2020/050 Finances locales – subventions – subventions accordées à des associations – – 07-05-03 –
Subventions 2020 aux associations
N° 2020/051 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Créances éteintes
N° 2020/052 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau
N° 2020/053 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe assainissement
N° 2020/054 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition des parcelles AB 337-1121-1123 des Consorts REMY
N° 2020/055 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du Domaine Public – 03-05
Échange de terrains avec le SIAHR
N° 2020/056 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition des parcelles BM 15-16-17 et BE 116 au Groupement forestier du Mont Pinay
N° 2020/057 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du Domaine Privé – 03-06
COVID 19 – Baux commerciaux ou professionnels – Annulation des loyers
Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n°1 au Budget Principal
N° 2020/058 Finances Locales – Subventions – Autres Subventions – 07-05-06
Subvention exceptionnelle accordée à un étudiant
N° 2020/059 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.
