Bussang – 37 dossiers au conseil municipal du 25 juin 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le jeudi 25 juin à 20 heures 00 à la salle des fêtes.

Ordre du jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une mini pelle VOLVO C27D (sous réserve) ;

3. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à temps non complet pour une durée d’un an ;

4. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – Renouvellement d’un an du poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe à temps non complet de 25h hebdomadaires à compter du 1er septembre 2020 ;

5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Liste de présentation des commissaires titulaires et des commissaires suppléants à a commission communale des impôts directs ;

6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) Affectation du résultat – Budget commune ;

7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) Affectation du résultat – Budget annexe de l’assainissement ;

8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) Affectation du résultat – Budget annexe de l’eau potable ;

9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) Affectation du résultat – Budget annexe de l’exploitation forestière ;

10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) Reversement du budget annexe de l’exploitation forestière au budget général ;

11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget communal ;

12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe de l’eau ;

13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe de l’assainissement ;

14. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;

15. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe du fossoyage ;

16. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe Lotissement ;

17. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe lotissement « Derrière chez Blau » ;

18. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2020 – Budget annexe lotissement « Le Pré du Porc » ;

19. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Avance remboursable du budget de la commune vers le budget annexe du lotissement « Le Pré du Porc » ;

20. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – année 2020 ;

21. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions 2020 aux associations ;

22. FINANCES LOCALES – Subvention (7.5) – Subvention à l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG ;

23. FINANCES LOCALES – Subvention (7.5) – Subvention du budget communal vers le budget annexe du lotissement « Le Pré du Porc »;

24. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation volontaire obligatoire 2020 ;

25. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation 2020 au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif ;

26. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Acceptation remboursement CIADE suite à sinistre ;

27. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Indemnités 2020 de gardiennage de l’Eglise (Monsieur Gilbert BIANCHI) ;

28. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et du conseiller délégué – rectificatif ;

29. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Culture (8.9) – Rapport annuel 2019 du Casino de BUSSANG ;

30. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel 2019 de la station de Larcenaire ;

31. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2019 ;

32. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2019;

33. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition du bureau des permanence pour l’assistante sociale ;

34. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adhésion aux compétences « entretien » et « réhabilitation » du Syndicat Départemental d’assainissement non collectif ;

35. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Désignation des représentants des acteurs touristiques locaux au Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme de BUSSANG ;

36. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Contrat de fourniture d’électricité – EDF ;

37. Affaires et questions diverses.