Le conseil municipal se réunira vendredi 26 juin 2020 à 20 heures 30 au palais des congrès.

Ordre du jour

1. Institution et vie politique – Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

2. Institution et vie politique – Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des Commissaires (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

3. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2020 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

4. Finances – Compte de gestion – Exercice 2019 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

5. Finances – Compte Administratif- Exercice 2019 – Budget Principal (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

6. Finances – Compte Administratif- Exercice 2019 – Service des Eaux (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

7. Finances – Compte Administratif- Exercice 2019 – Service de l’Assainissement (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

8. Finances – Compte Administratif- Exercice 2019 – Forêt Communale (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

9. Finances – Exercice 2019 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

10. Finances – Budget Primitif – Exercice 2020 – Budget Principal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

11. Finances – Budget Primitif – Exercice 2020 – Service des Eaux (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

12. Finances – Budget Primitif – Exercice 2020 – Service de l’Assainissement (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

13. Finances – Budget Primitif – Exercice 2020 – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

14. Finances – Imposition locale – Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux 2020 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

15. Finances – Budget de l’Exercice 2020 – Participations syndicales (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

16. Finances – Loi COVID – Mesures financières mises en place dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

17. Finances – Eau potable – Tarif année 2020 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

18. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2020 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

19. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2020 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

20. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

21. Institution et vie politique – Navette de Transport – Loi LOM et compétence transport (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

22. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place (incluant la fête patronale) – Modificatif (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

23. Finances – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable 2020 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du renouvellement des réseaux (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

24. Finances – Travaux d’amélioration du patrimoine 2020 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du patrimoine (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

25. Finances – Location de salles et matériels – tarifs 2020 – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

26. Finances – Animations – Tarifs 2020 Modificatif (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

27. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2020 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

28. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2020-2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

29. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2020-2021 – Proposition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

30. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2020-2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

31. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Maison des associations. èglement, convention et tarification (Rapport de Monsieur Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).

32. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 20 Place Henri Utard (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

33. Réglementation et gestion du domaine – Rue du Champ Renard – Régularisation d’une propriété Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

34. Réglementation et gestion du domaine – Autorisation d’occupation du domaine privé – HIVORY SAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

35. Patrimoine Communal – Régularisation foncière avec le magasin CORA (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

36. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

37. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Emplois saisonniers (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

38. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P. – Cadres d’emplois des techniciens territoriaux et des ingénieurs territoriaux (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

39. Institution et vie politique – Maire, Adjoints, Conseillers Municipaux – Formation des élus (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

40. Travaux et urbanisme – BÂTIMENTS COMMUNAUX Mise aux normes « accessibilité des personnes handicapées » et « sécurité incendie », des E.R.P. de 5ème catégorie de la Ville de REMIREMONT – Phases Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) / Assistance pour la passation des Contrats de Travaux (A.C.T.) (Rapport de Madame Joceline
    PORTÉ, Adjointe au Maire).

41. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2020 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

42. Travaux et urbanisme – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2020 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

Questions diverses.