Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle des fêtes de Cornimont, sise 24 Rue de la 3ème DIA, le vendredi 3 juillet 2020 à 20 h 15.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 5 juin 2020 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal
- Désignation d’un correspondant défense
- Désignation du représentant au sein du comité syndical du Syndicat Mixte d’Informatisation Communale – SMIC
- Désignation des représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs – CCID
- Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales
BUDGETS – FINANCES – MARCHES PUBLICS
- Attribution des subventions associatives 2020
- Décision modificative n°1 – Budget communal
- Admissions en non-valeur – budget communal et budget annexe de l’eau
RESSOURCES HUMAINES
- Emplois animation : ouverture de 3 postes en contrat d’engagement éducatif (CEE)
- Emplois saisonniers : ouverture de 8 postes de 15 jours et 1 d’un mois pour les vacances estivales
CONTRATS – CONVENTIONS
- Convention prestation chantier d’insertion avec le Communauté de Communes des Hautes Vosges
- Exonération temporaire du loyer du bureau intercommunal du tourisme
- Renouvèlement du bail de la trésorerie de Cornimont
- Convention d’installation d’un dispositif de fibre optique en façade
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
- Annulation vente de 2 lots sur le lotissement du Daval
INTERCOMMUNALITE
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
Au vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19, et afin de limiter sa propagation, il est précisé que l’accueil du public sera limité à 20 personnes.
