Cornimont – 16 dossiers au conseil municipal du vendredi 3 juillet 2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle des fêtes de Cornimont, sise 24 Rue de la 3ème DIA, le vendredi 3 juillet 2020 à 20 h 15.

 

ORDRE DU JOUR

 

PV de la séance du 5 juin 2020 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal
  • Désignation d’un correspondant défense
  • Désignation du représentant au sein du comité syndical du Syndicat Mixte d’Informatisation Communale – SMIC
  • Désignation des représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs – CCID
  • Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales

 

BUDGETS – FINANCES – MARCHES PUBLICS

  • Attribution des subventions associatives 2020
  • Décision modificative n°1 – Budget communal
  • Admissions en non-valeur – budget communal et budget annexe de l’eau

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Emplois animation : ouverture de 3 postes en contrat d’engagement éducatif (CEE)
  • Emplois saisonniers : ouverture de 8 postes de 15 jours et 1 d’un mois pour les vacances estivales

 

CONTRATS – CONVENTIONS

  • Convention prestation chantier d’insertion avec le Communauté de Communes des Hautes Vosges
  • Exonération temporaire du loyer du bureau intercommunal du tourisme
  • Renouvèlement du bail de la trésorerie de Cornimont
  • Convention d’installation d’un dispositif de fibre optique en façade

 

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Annulation vente de 2 lots sur le lotissement du Daval

 

INTERCOMMUNALITE

 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

 

POINT INFO

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Au vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19, et afin de limiter sa propagation, il est précisé que l’accueil du public sera limité à 20 personnes.