Vagney – Conseil municipal : vote des budgets mardi 30 juin 2020

Le Conseil municipal se réunira le mardi 30 juin, à 20 heures 00 au gymnase de Zainvillers. Les mesures sanitaires seront appliquées.

  1. Examen du compte-rendu de la séance du 15 juin 2020
  2. Examen du compte-rendu de la délégation consentie au Maire

– Exercice du droit de préemption urbain
– Devis et contrats divers
AFFAIRES FINANCIÈRES :
1. Budget Chaufferie 2020
• Vote du compte administratif 2019
• Vote du compte de gestion 2019
• Vote de l’affectation des résultats
• Vote du budget primitif 2020
2. Budget Eau 2020
• Vote du compte administratif 2019
• Vote du compte de gestion 2019
• Vote de l’affectation des résultats
• Vote du budget primitif 2020
3. Budget Forêt 2020
• Vote du compte administratif 2019
• Vote du compte de gestion 2019
• Vote de l’affectation des résultats
• Vote du budget primitif 2020
4. Budget Assainissement 2020
• Vote du compte administratif 2019
• Vote du compte de gestion 2019
• Vote de l’affectation des résultats
• Vote du budget primitif 2020
5. Budget Commune 2020 – Fixation des taux d’imposition pour 2020
6. Budget Commune 2020
• Vote du compte administratif 2019
• Vote du compte de gestion 2019
• Vote de l’affectation des résultats
• Vote du budget primitif 2020
7. Participations syndicales pour 2020
8. Fiscalité – Composition de la commission communale des impôts directs
9. Détermination de la contribution eaux pluviales pour 2020
10. Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe
11. Désignation d’un membre du conseil municipal au sein de la commission de contrôle de
la régularité de la liste électorale
12. Travaux – Détermination du programme de réfection de la voirie communale pour demande
de subvention
13. Questions et informations diverses
• Travaux
• Agenda
• Courrier de remerciement de l’association du don du sang.

 

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