Le conseil municipal de Saulxures-sur-Moselotte se réunira jeudi 2 juillet à partir de 20 heures 00. Considérant la situation exceptionnelle liée à l’épidémie de Covid-19, le maire demandera un vote en début de séance pour prononcer le huis clos. Voici les points à l’ordre du jour :
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 11 juin 2020.
- Exonération exceptionnelle de loyers de locaux communaux.
- Modalités d’exigibilité des loyers des locaux situés avenue Jules Ferry.
- Mise en place de la prime COVID.
- Prise de compétences auprès du SDANC.
- Prix de vente parcelles AX 584 585.
- Mandats de vente des parcelles du lotissement du Bois des Dames.
- Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP.
- QUESTIONS DIVERSES.
