Saulxures-sur-Moselotte – Le conseil municipal à huis clos jeudi 2 juillet 2020

Le conseil municipal de Saulxures-sur-Moselotte se réunira jeudi 2 juillet à partir de 20 heures 00. Considérant la situation exceptionnelle liée à l’épidémie de Covid-19, le maire demandera un vote en début de séance pour prononcer le huis clos. Voici les points à l’ordre du jour :

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 11 juin 2020.

  1. Exonération exceptionnelle de loyers de locaux communaux.
  2. Modalités d’exigibilité des loyers des locaux situés avenue Jules Ferry.
  3. Mise en place de la prime COVID.
  4. Prise de compétences auprès du SDANC.
  5. Prix de vente parcelles AX 584 585.
  6. Mandats de vente des parcelles du lotissement du Bois des Dames.
  7. Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP.
  8. QUESTIONS DIVERSES.

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