Rupt-sur-Moselle – Le conseil municipal se réunira vendredi 10 juillet 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu vendredi 10 juillet 2020 à 18 heures 30 à huis clos.

Ordre du jour :

Désignation des délégués du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2020.
Scrutin de liste proportionnel à la plus forte moyenne : 15 titulaires – 5 suppléants

Délibérations :

N° 2020/060  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 22 juin 2020

 

N° 2020/061  Commande publique – Marchés publics – 01-01
Marché d’exploitation des Installations thermiques de la Commune
Autorisation donnée à l’exécutif de signer l’avenant n°2 avec la société COFELY

 

N° 2020/062  Autres domaines de compétence – Vœux et motions – 09-04
Motion visant à soutenir la maternité et l’hôpital de Remiremont

 

N° 2020/063  Commande Publique – Autres contrats – 01-04
Groupement de Commandes pour l’achat d’énergie
Approbation de l’acte constitutif

 

N° 2020/064  Institutions et Vie Politique – Désignation de représentants – 05-03
Liste des membres à proposer au Centre des Impôts pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directs.